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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Hom & Ter Développement
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HOM & TER SOLAR ASSET
Marque expirée - Marque en non vigueur

HOM & TER SOLAR ASSET
Hom & Ter Développement SAS

Numéro de dépôt :
3596492
Date de dépôt :
02/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2018
HOM & TER SOLAR ASSET de Hom & Ter Développement

Présentation de la marque HOM & TER SOLAR ASSET

Déposée le 2 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Hom & Ter Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOM & TER SOLAR ASSET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Hom & Ter Développement domicilié(e) 269 route des trois lucs, BP 87,13371 MARSEILLE Cedex 11 - 13371 - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 931 527 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hom & Ter Développement domicilié(e) 269 route des trois lucs, BP 87,13371 MARSEILLE Cedex 11 - 13371 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOM & TER SOLAR ASSET est expirée depuis le 2 septembre 2018.

Hom & Ter Développement a également déposé les autres marques suivantes : HOM & TER ENERGIES , SENS & SAVEURS , SENS & SAVEURS , LES MAITRES DU THE “ ON BOIT LE THE POUR OUBLIER LE BRUIT DU MONDE ” T'IEN YI-HENG , Biosens & Saveurs , SAFRIZD'OR , QADES , HERITAGE GOURMET


Hom & Ter Développement SAS - 269 route des trois lucs, BP 87,13371 MARSEILLE Cedex 11 - 13371 - France - SIREN 497931527


Hom & Ter Développement - 269 route des trois lucs, BP 87,13371 MARSEILLE Cedex 11 - 13371 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-06

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Inscription le 27 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633668 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-27

Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; installation, entretien et réparation de machines ; restauration de mobilier ;

Décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.